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Marques déposées par ETABLISSEMENTS R. GITENET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS R. GITENET

Numéro de dépôt :
1214643
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2002
Marque figurative de ETABLISSEMENTS R. GITENET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 1982 par ETABLISSEMENTS R. GITENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS R. GITENET, domicilié(e) 104, rue Alexandre-Dumas, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2007264) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2007264) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214643.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 2002.

ETABLISSEMENTS R. GITENET a également déposé les autres marques suivantes : ERGE


ETABLISSEMENTS R. GITENET - 104, rue Alexandre-Dumas, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2007264) - France


CABINET MONNIER - (dossier no 2007264) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1992 n°2007264 - Publication au BOPI 1992-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

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